Propriétaire du site
Le site Internet http://www. butimiel. com/ est un service de :• BUTIMIEL• située 24 RUE LE CORBUSIER , 63800 COURNON D’AUVERGNE. FRANCE• adresse URL du site: http://www. butimiel. com/• e-mail: secretariat@butimiel. com• téléphone: 04. 73. 91. 63. 24• TVA INTRACOM FR56339695793 – RCS B 339 695 793• SARL au capital de 13000 euros – N° de siret 33969579300036 – code APE 1089Z.
Butimiel
Rue le Corbusier - 63 800 - Cournon Auvergne - France
Tel : (+33) 04 73 91 63 24 / Fax : (+33) 04 73 91 63 24
SIRET : 33969579300036
www.butimiel.com/
Conception du site :
Aztech Création
17, rue des prés bas
63000 Clermont-Ferrand
Tél. 06-23-26-81-58 - contact@aztech-creation.com
Création de sites Internet
Droits d'auteur
En application du Code Français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site web " www.butimiel.com/" sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d'auteur attaché à l'œuvre, à la présentation ou à l'organisation du site ou à la donnée reproduite.
Données Personnelles
Les informations collectées sont destinées uniquement à l'usage de Butimiel. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toute information vous concernant en vous adressant à :
Butimiel Rue le Corbusier - 63 800 - Cournon Auvergne - France
Tel : (+33) 04 73 91 63 24 / Fax : (+33) 04 73 91 63 24
Informations légales
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément é la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de L'entreprise Butimiel. De plus, L'entreprise Butimiel s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.
Mineurs : en vertu de l'ordonnance no59-107 du 7 janvier 1959 et de la loi no74-631 du 5 juillet 1974, la vente d'alcool à des mineurs de moins de 16 ans est interdite. Toute personne commandant du vin ou de la bière ou toutes formes de boissons alcoolisées chez L'entreprise Butimiel s'engage donc à avoir 16 ans révolus à la date de la commande. L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer avec modération.